Description
Référence : 31553
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 – ASSEMBLÉE NATIONALE – SEPTIÈME LÉGISLATURE
LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE ET PAR CIRCONSCRIPTIONS DEs Députés
1982, format : 105×135, 130 pages, sans ill. broché,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
ASSEMBLÉE NATIONALE – SEPTIÈME LÉGISLATURE
LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE ET PAR CIRCONSCRIPTIONS DE Mesdames et Messieurs les Députés, AVEC INDICATION DE LEURS ADRESSES
Groupes et Commissions, Organisation et attributions des Services
DEUXIÈME PARTIE
Organisation et attributions des services.
I. — Services de l’Assemblée nationale
Services législatifs :
Secrétariat général de la Présidence ..
— Division du Secrétariat général
— Division de la Presse et des Relations extérieures
– — Division des Questions
Service de la Séance
— Division de la Séance
— Division des Lois –
Service des Commissions
— Commissions non permanentes
— Bureau central
— Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales —–
— Commission des Affaires étrangères
— Commission de la Défense nationale et des Forces armées …
— Commission des Finances, de l’Economie générale et du Plan
— Commission des Lois constitutionnelles, de la Législation et de l’Administration générale de la République
— Commission de la Production et des Echanges
Service de l’Information parlementaire
— Division des Informations parlementaires .
— Division des Publications
— Division des Scrutins……
— Division de‘Informatique parlementaire
Service des Etudes et de la Documentation
— Division de la Culture, du Travail et de la Santé
— Division de la Protection sociale
— Division des Affaires économiques, financières et de la Conjoncture
— Division des Affaires juridiques et administratives
Service de la Bibliothèque ………………….
— Division des Livres
— Division des Périodiques ——
Service de la Documentation étrangère
— Divisions de la Documentation et des Etudes étrangères.
— Division des Etudes Internationales et Secrétariat des délégations françaises aux Assemblées européennes
Services des Archives
Service des Comptes rendus analytiques
Service du compte rendu sténographique
Services administratifs :
Secrétariat général de la Questure
Service des Affaires administratives générales
— Division du Secrétariat
— Division des Etudes administratives, des Programmes et des Marchés
ASSEMBLÉE NATIONALE – SEPTIÈME LÉGISLATURE
LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE ET PAR CIRCONSCRIPTIONS DE Mesdames et Messieurs les Députés, AVEC INDICATION DE LEURS ADRESSES
Groupes et Commissions, Organisation et attributions des Services
DEUXIÈME PARTIE
Organisation et attributions des services.
I. — Services de l’Assemblée nationale
Services législatifs :
Secrétariat général de la Présidence ..
— Division du Secrétariat général
— Division de la Presse et des Relations extérieures
– — Division des Questions
Service de la Séance
— Division de la Séance
— Division des Lois –
Service des Commissions
— Commissions non permanentes
— Bureau central
— Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales —–
— Commission des Affaires étrangères
— Commission de la Défense nationale et des Forces armées …
— Commission des Finances, de l’Economie générale et du Plan
— Commission des Lois constitutionnelles, de la Législation et de l’Administration générale de la République
— Commission de la Production et des Echanges
Service de l’Information parlementaire
— Division des Informations parlementaires .
— Division des Publications
— Division des Scrutins……
— Division de‘Informatique parlementaire
Service des Etudes et de la Documentation
— Division de la Culture, du Travail et de la Santé
— Division de la Protection sociale
— Division des Affaires économiques, financières et de la Conjoncture
— Division des Affaires juridiques et administratives
Service de la Bibliothèque ………………….
— Division des Livres
— Division des Périodiques ——
Service de la Documentation étrangère
— Divisions de la Documentation et des Etudes étrangères.
— Division des Etudes Internationales et Secrétariat des délégations françaises aux Assemblées européennes
Services des Archives
Service des Comptes rendus analytiques
Service du compte rendu sténographique
Services administratifs :
Secrétariat général de la Questure
Service des Affaires administratives générales
— Division du Secrétariat
— Division des Etudes administratives, des Programmes et des Marchés
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