Description
Référence : 32125
MONTHEUIL Albert – Faut-il supprimer l’Octroi ?
avec dédicace
vers 1910, format : 145×230, 253 pages, sans illustration[s].broché, couv. tâchée (voir image), bon état intérieur
FAUT-IL SUPPRIMER L’OCTROI ?
• SIMPLE ENQUÊTE
• PAR Albert MONTREUIL, CHEVALIER DE LA LÉGION D’HONNEUR, DIRECTEUR DE L.A REVUE MUNICIPALE
• « Je vis de bonne soupe et non de beau langage. »
• LIBRAIRIE DE LA REVUE MUNICIPALE •
AVERTISSEMENT
• A des périodes plus ou moins éloignées la question des octrois est réinscrite sur l’ordre du jour du Parlement. Actuellement une Commission de la Chambre des députés s’en occupe. Les maires que la question intéresse bien un peu. on en conviendra, se sont réunis une première fois, à Paris, au mois de mai 1907 pour l’examiner. Ils tiendront, avant la lin de l’année, une nouvelle réunion dans laquelle seront formulés, pour être aussitôt transmis au pouvoir législatif, les vœux de la majorité des municipalités.
• Nous avons cru intéressant de faire précéder ces assises municipales d’une enquête officieuse : ce sont ses résultats que nous publions. L’aperçu historique placé en tête de cet ouvrage n’a pas d’autre but que de mettre fin, s’il est possible, par le moyen de documents historiques dont un certain nombre inédits proviennent des Archives Nationales, à une légende qui montrait la Révolution Française et la République de 1818 ayant effectivement réalisé l’abolition des Octrois en France. Il ne faut pas confondre lyrisme et réforme.
• Deux cents villes ayant plus de 100.000 francs d’octroi ont été consultées, en suivant l’ordre alphabétique des départements. Les réponses qui nous sont parvenues ont été imprimées presque intégralement ; nous ne nous sommes jamais permis, en tout cas, sous aucun prétexte, d’y rien retrancher d’essentiel. Le respect dû à toutes les opinions autant que notre gratitude pour nos obligeants correspondants nous traçaient cette règle d’impartialité. •
ALBERT MONTREUIL •
TABLE DES MATIÈRES
• Aperçu historique
• L’octroi sous l’ancien régime. — Tentatives malheureuses de suppression par la Révolution française et sous la Répu- blique de 1848. — Le régime actuel. •
Les leçons de l’expérience
• Les effets de la loi de 1897. — Octrois abolis totalement. — Les suppressions partielles. — Taxes de remplacement. — Consé- quences financières et économiques de la réforme. — Le prix des denrées. — Octrois créés depuis dix ans. •
Opinions des municipalités
• Quelques interviews
• Les derniers partisans • Conclusions •
Annexes
• Proposition de loi pour la suppression totale obligatoire de l’octroi dans toutes les communes.
• SIMPLE ENQUÊTE
• PAR Albert MONTREUIL, CHEVALIER DE LA LÉGION D’HONNEUR, DIRECTEUR DE L.A REVUE MUNICIPALE
• « Je vis de bonne soupe et non de beau langage. »
• LIBRAIRIE DE LA REVUE MUNICIPALE •
AVERTISSEMENT
• A des périodes plus ou moins éloignées la question des octrois est réinscrite sur l’ordre du jour du Parlement. Actuellement une Commission de la Chambre des députés s’en occupe. Les maires que la question intéresse bien un peu. on en conviendra, se sont réunis une première fois, à Paris, au mois de mai 1907 pour l’examiner. Ils tiendront, avant la lin de l’année, une nouvelle réunion dans laquelle seront formulés, pour être aussitôt transmis au pouvoir législatif, les vœux de la majorité des municipalités.
• Nous avons cru intéressant de faire précéder ces assises municipales d’une enquête officieuse : ce sont ses résultats que nous publions. L’aperçu historique placé en tête de cet ouvrage n’a pas d’autre but que de mettre fin, s’il est possible, par le moyen de documents historiques dont un certain nombre inédits proviennent des Archives Nationales, à une légende qui montrait la Révolution Française et la République de 1818 ayant effectivement réalisé l’abolition des Octrois en France. Il ne faut pas confondre lyrisme et réforme.
• Deux cents villes ayant plus de 100.000 francs d’octroi ont été consultées, en suivant l’ordre alphabétique des départements. Les réponses qui nous sont parvenues ont été imprimées presque intégralement ; nous ne nous sommes jamais permis, en tout cas, sous aucun prétexte, d’y rien retrancher d’essentiel. Le respect dû à toutes les opinions autant que notre gratitude pour nos obligeants correspondants nous traçaient cette règle d’impartialité. •
ALBERT MONTREUIL •
TABLE DES MATIÈRES
• Aperçu historique
• L’octroi sous l’ancien régime. — Tentatives malheureuses de suppression par la Révolution française et sous la Répu- blique de 1848. — Le régime actuel. •
Les leçons de l’expérience
• Les effets de la loi de 1897. — Octrois abolis totalement. — Les suppressions partielles. — Taxes de remplacement. — Consé- quences financières et économiques de la réforme. — Le prix des denrées. — Octrois créés depuis dix ans. •
Opinions des municipalités
• Quelques interviews
• Les derniers partisans • Conclusions •
Annexes
• Proposition de loi pour la suppression totale obligatoire de l’octroi dans toutes les communes.
Avis
Il n’y a pas encore d’avis.